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Marques déposées par la société DEPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE
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ANJOU LABORATOIRE CONSEIL GENERAL DE MAINE-ET-LOIRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ANJOU LABORATOIRE CONSEIL GENERAL DE MAINE-ET-LOIRE
DEPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE, Administration publique générale

Numéro de dépôt :
3792503
Date de dépôt :
22/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/12/2030
ANJOU LABORATOIRE CONSEIL GENERAL DE MAINE-ET-LOIRE de DEPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE

Présentation de la marque ANJOU LABORATOIRE CONSEIL GENERAL DE MAINE-ET-LOIRE

Déposée par voie électronique le 22 décembre 2010 par la société DEPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ANJOU LABORATOIRE CONSEIL GENERAL DE MAINE-ET-LOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est la société DEPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE domicilié(e) 48 Boulevard du Maréchal Foch, CONSEIL DEPARTEMENTAL, CS 94104, 49941 ANGERS CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 224 900 019 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme VIDAL Marion domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc, Le Centralis, 92340 BOURG-LA-REINE - France.

La marque ANJOU LABORATOIRE CONSEIL GENERAL DE MAINE-ET-LOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3792503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ANJOU LABORATOIRE CONSEIL GENERAL DE MAINE-ET-LOIRE arrivera à expiration en date du 22 décembre 2030.

DEPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : PRODUIT EN ANJOU WWW.PRODUITENANJOU.FR , ANJOUEZ-VOUS ! , ANJOU VELO , anjouez VOUS ! , ANJOUBUS , LA RETRO 1903 , l'Avenir pousse en Anjou! , LES RÉSONANCES SAINT-MARTIN SAISON MUSICALE DE LA COLLÉGIALE , Mélis@Anjou conseil Général Département de Maine-et-Loire , PRODUIT EN ANJOU www.produit en anjou.fr


DEPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE, Administration publique générale - 48 Boulevard du Maréchal Foch, CONSEIL DEPARTEMENTAL, CS 94104, 49941 ANGERS CEDEX 9 - France - SIREN 224900019


IPSILON, Mme VIDAL Marion - 63 Avenue du Général Leclerc, Le Centralis, 92340 BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Renouvellement sans limitation le 25 mai 2020 n°2748799 - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-05-25

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherche et conception y relatifs dans le domaine de la climatologie et de l'hydrologie ; services d'analyses dans le domaine de l'hydrologie et de la gestion de l'eau ; services d'ingénieurs et d'experts dans le traitement des eaux et dans l'hydrologie ; étude de projets techniques ; recherches et consultations en matière de protection de l'environnement ; services de contrôle du respect de l'environnement ; services d'informations météorologiques ; services de surveillance et de conseils en matière de sécurité environnementale ; services rendus par des ingénieurs et des experts techniques en matière de planification et d'aménagement du territoire ; essais de matériaux ; conception et développement de logiciels et bases de données notamment dans le domaine de l'environnement, de la climatologie et de l'hydrologie ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherche et conception y relatifs dans le domaine de l'hygiène, de la santé publique et de la sécurité alimentaire ; services d'analyses et de recherches scientifiques et industrielles dans le domaine de l'hygiène, de la santé publique et de la sécurité alimentaire ; services de recherche à savoir recherches en chimie, recherches biologique et pharmaceutique dans le domaine de la santé publique humaine et vétérinaire ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches et analyses en laboratoire dans les domaines de l'hygiène, de la santé publique et de la sécurité alimentaire ; services de contrôle de qualité des produits alimentaires ; services de surveillance et de conseils en matière d'hygiène et de sécurité des aliments ; surveillance, contrôle, vérification et conseil en matière de dangers biologiques ; prestation de conseils et d'informations dans le domaine de l'hygiène, de la santé publique et de la sécurité alimentaire ; travaux d'ingénieurs dans le domaine médical de la santé publique humaine et vétérinaire ; consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; programmation pour ordinateurs ; conception et développement de logiciels et bases de données notamment dans le domaine médical de la santé publique humaine et vétérinaire ; services de laboratoire vétérinaire ; services d'évaluation de l'efficacité et de la sécurité des médicaments, composés et traitements vétérinaires ;

Services d'agriculture, d'horticulture, de sylviculture ; services médicaux et vétérinaires ; élevage d'animaux ; consultations professionnelles relatives à des services médicaux et vétérinaires ; services d'informations concernant des médicaments et traitements vétérinaires ; analyses vétérinaires aux fins de diagnostic et de traitement des animaux et maladies des animaux ; surveillance et notification de maladies ; conseils en matière d'élevage, soins, alimentation et logement d'animaux ; prestation de conseils, consultations et informations en liaison avec tous les services précités.